LE GUIDE DES PROPRIETAIRES

J'ai un problème. Qui peut m'aider à le résoudre ?

Nous avons trouvé plus pratique ce type de réponse plutôt que de prétendre développer toutes les solutions possibles... (le Code des Courses est presque aussi volumineux que le Code Civil et il est loin d'aborder toutes les questions de la vie quotidienne d'un propriétaire ou d'un futur propriétaire).

Le Guide pratique du Syndicat National de chevaux de courses au Galop a été conçu et rédigé par ses membres les plus actifs.

Dès à présent sur notre site naviguez et découvrez une mine de renseignements indispensables à tout futur, nouveau ou actuel propriétaire ! 

En voici le sommaire :

Pourquoi un cheval de Courses ?	Demander et choisir ses couleurs
Faire confectionner sa casaque	L'assurance du cheval
Choisir son entraîneur	La facture de votre entraîneur
La santé de votre cheval	Le choix d'un jockey
Les gentlemen-riders et les cavalières	Le transport du cheval
Les hippodromes	Les haras et l'élevage
L'information course	Les artistes du cheval
Fournisseurs divers	Les aspects administratifs

Pourquoi un cheval de courses ?

Pour l’émotion
Celle suscitée par la beauté du cheval, animal racé impressionnant d’équilibre et de puissance, mais tellement vulnérable.
L’émotion des jours et des heures qui précèdent, l’ivresse de la compétition, la saveur d’une victoire...
Celle suscitée par l’élégance du geste, l’intensité de l’effort, les couleurs des casaques qui s’ensoleillent sur fond d’écrin de verdure. Enfin, votre casaque !

Pour les petits matins à l’entraînement
Moments privilégiés et confidentiels... Intensité des préparations et des tests.

Pour le rêve
Tout est possible, le crack peut être le vôtre, le petit peut manger les gros, et cette course que vous allez remporter, cent fois déjà vous l’aurez gagnée en pensée.

Pour le goût de la réussite
Les courses, c’est aussi une affaire sérieuse, qui implique l’intelligence, la saisie des opportunités et la réflexion, avec, à la clé, le succès.

Pour partager la passion
des Rothschild, Aga Khan, Lagardère et aussi des Franck Gava, Lionel Charbonnier, Omar Sharif...

Pour vivre pleinement autre chose
Un monde merveilleux, un dépaysement total, une passion, une façon de donner une autre dimension à sa vie.

Demander et Choisir ses Couleurs

Chaque propriétaire doit être agréé. La demande doit être faite par simple lettre à

France Galop
Service des couleurs - 46, place Abel Gance
92655 BOULOGNE CEDEX

Dans un délai très bref, ce service accusera réception de votre demande et diligentera une enquête pour vérifier qu’il n’y a pas de motif de refus (moralité ou ressources insuffisantes).
C’est à ce moment là que vous devrez également choisir les couleurs de votre casaque.

Quelques mois plus tard, vous aurez la joie de recevoir votre ‘carte de propriétaire’.

- Elle vous donne droit à l’entrée gratuite sur tous les champs de courses (pour vous et votre conjoint).
- Sur les hippodromes, aux différentes enceintes réservées.
- Vous devenez éligible et électeur aux élections professionnelles qui désignent tous les 4 ans les représentants des propriétaires au Comité de France Galop.
- France Galop vous ouvre un compte de propriétaire par lequel pourront transiter toutes les opérations relatives aux courses et à l’élevage. Les prix de courses et primes sont crédités sous 10 jours. En cas d’association déclarée, la répartition des recettes et des charges entre les associés est automatique.

Comment choisir ses couleurs ?

Les trois éléments, casaque, manches et toque, doivent se décrire dans cet ordre et se composer de deux coloris, exceptionnellement de trois.
Les dispositifs accordés antérieurement au 1er janvier 1988, restent valables mais ne peuvent être attribués à nouveau s’ils tombent dans le domaine public (après cinq ans d’interruption de courses).
Toutefois, les Commissaires se réservent la possibilité d’autoriser un propriétaire, dont les couleurs enregistrées hors de France diffèrent des dispositifs énumérés ci-dessus, à faire courir sous les couleurs qui lui ont été accordées hors de France.

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Faire confectionner sa casaque

Votre casaque est, bien sûr, unique.
Selon les dispositions de couleurs que vous aurez choisies, sa fabrication demandera plus ou moins d’attention et de travail. Les fabricants de casaques sont relativement peu nombreux.
En voici quelques-uns : 

Avis aux fabricants et fournisseurs :  Si vous ne vous trouvez pas sur cette liste et que vous désirez vous faire connaitre contactez-nous !!

Acheter son premier cheval

Pour comprendre le langage des courses, il faut savoir qu’un cheval de plat ne peut pas débuter avant l’âge de 2 ans, et qu’un cheval d’obstacle doit attendre l’âge de 3 ans pour espérer faire ses débuts. Encore faut-il que l’un et l’autre aient la précocité nécessaire.
Un poulain est appelé "foal" du jour de sa naissance au 1er janvier suivant, et "yearling" du 1er janvier qui suit sa naissance au 1er janvier de l’année suivante (où il devient un “deux ans”).

L’achat d’un foal
Il demande une certaine patience... Il peut s’effectuer soit directement chez l’éleveur, soit aux enchères par le biais d’une agence de vente.
L’achat d’un yearling
C’est le plus courant. Un juste équilibre entre la patience et le rêve. Les agences de vente en dispersent plus de 1000 par an en France.
L’achat d’un ‘2 ans pré-entraîné’
Cela permet de réduire le temps du rêve entre l’achat et les débuts en course. La dimension du rêve s’en trouve réduite car à ce moment-là le vendeur en sait un peu plus (en théorie tout au moins) que l’acheteur !
Ces ventes sont organisées au printemps par les agences. Les jeunes chevaux y sont présentés montés et au canter (petit galop), de telle façon que les acheteurs aient une idée plus précise.
L’achat d’un cheval prêt à courir
* Dans une course ‘à réclamer’... Ce sont des courses dans lesquelles tous les chevaux sont à vendre à un prix minimum indiqué sur le programme du jour. A l’issue de cette course, vous pouvez acheter le cheval qui vous a fait la meilleure impression en mettant une offre dans une urne prévue à cet effet. L’offre la plus élevée sera retenue et sera peut-être la vôtre ! Quinze jours ou trois semaines plus tard, le cheval pourra courir sous vos couleurs !
* A l’amiable ou dans une vente publique... Directement à un autre propriétaire ou à un entraîneur. Il y en a à tous les prix.
Une visite vétérinaire est toujours possible sauf en cas de vente à réclamer.

Autres formules

La location :
La location avec option d’achat permet d’essayer le cheval avant d’en effectuer l’achat.
La location sans option d’achat permet le plus souvent à un éleveur de récupérer sa jument après sa carrière de course pour en faire une poulinière.
Les conditions de location sont en général de 20 à 25 % des sommes gagnées au profit du bailleur.

Les associations, la copropriété, les écuries de groupe :
Ces différentes formules prévues par le Code des Courses vous permettent d’acheter un cheval de course en association avec d’autres propriétaires. Ces formules permettent de diviser les frais.
Vous pouvez obtenir tous renseignements en écrivant à :
FRANCE GALOP
46, place Abel Gance - 92655 BOULOGNE CEDEX

Dans tous les cas, nous vous recommandons de rédiger les formulaires de contrat prévus par France Galop et d’en déposer copie à la Société mère.
Cela vous évitera beaucoup de litiges... C’est l’expérience qui le prouve !

Adressez-vous pour vos premiers achats à un professionnel (un courtier ou un entraîneur). Seuls, les propriétaires très expérimentés sont capables de discerner les qualités et les défauts d’un cheval !

les Agences de vente
Deux grandes agences se partagent le marché français :
- L’Agence Française
- Goffs France
Pour chacune de leurs ventes, elles éditent un catalogue envoyé gracieusement sur simple demande. On trouve dans ce catalogue :
- la liste des chevaux à vendre : avec pedigree complet, performances quand il s’agit d’un cheval à l’entraînement, production quand il s’agit d’une poulinière...
- les conditions générales de vente : paiement au comptant (demandes de crédit...), frais d’achat (6 % HT du prix d’adjudication), protection des acheteurs contre les vices rédhibitoires ou cachés...
- La liste des courtiers : spécialisés en chevaux, ils sont là pour vous aider (en cas d’achat en ventes publiques leur rémunération est assurée par l’organisme de vente au taux de 5 % sans qu’il vous en coûte quoi que ce soit).
- une liste de transporteurs : les chevaux doivent quitter l’établissement de vente au plus tard le lendemain à 12 heures...
- des renseignements pratiques : liste d’hôtels, taxis... Les agences peuvent bien évidemment s’occuper d’organiser votre séjour.
- une liste d’assureurs spécialisés en chevaux : tous les chevaux bénéficient de 10 jours d’assurance tous risques, mortalité, vol et transport, à compter de l’adjudication et valable en France métropolitaine.

L’Agence Française de Vente du Pur-sang
32, avenue Hocquart de Turtot - 14800 DEAUVILLE - Tel.: 02 31 81 81 00 - Fax : 02 31 81 81 01
Internet : www.deauville-sales.com - e-mail : af@deauville-sales.com

Président : Philippe Augier - Secrétaire générale : Annie Franusic
Directeur des Ventes : Bernard Salvat - Communication : Marie-Laure Pirard

Calendrier des ventes :
Février : Ventes mixtes (chevaux à l’entraînement, foals, yearlings, poulinières, étalons)
Août : Yearlings
Octobre : Yearlings
Décembre : Ventes mixtes
Ces ventes se déroulent dans l’Etablissement "Elie de Brignac", situé à proximité du centre de Deauville, où acheteurs et vendeurs disposent d’une infrastructure fonctionnelle et confortable : 550 places assises, 400 boxes, de longues aires de présentation, deux restaurants.

Pour votre séjour.....
à Deauville :

Hôtel du Golf Mont Canisy - Tel.: 02 31 14 24 00 - Fax : 02 31 14 24 01

Normandy 38, rue Jean Mermoz - Tel.: 02 31 98 66 22 - Fax : 02 31 98 66 23

Royal Boulevard Cornuché - Tel.: 02 31 98 66 33 - Fax : 02 31 98 66 34

L’ Augeval 15, avenue Hocquart de Turtot - Tel.: 02 31 81 13 18 - Fax : 02 31 81 00 40

Libertel Yacht Club 2, rue Breney - Tel.: 02 31 87 30 00 - Fax : 02 31 87 05 80

Hélios 10, rue Robert Fossorier - Tel.: 02 31 14 46 46 - Fax : 02 31 88 53 87

Le Trophée 81, rue du Général Leclerc - Tel.: 02 31 88 45 86 - Fax : 02 31 88 07 94


..à Touques :

Domaine de l’Amirauté Tel.: 02 31 81 82 83 - Fax : 02 31 81 82 93

Goffs France
Hippodrome de Saint-Cloud - BP 133 - 92215 SAINT-CLOUD CEDEX - Tel. : 01 41 12 00 30 - Fax : 01 41 12 90 56
Internet : www.goffs.fr - e-mail : goffs.wanadoo.fr - Internet : www.frol.com
pour le calendrier des ventes, les pré-catalogues et les résultats : Minitel : 3615 Chevaletoile (rubrique 6)

Comme l’indique son slogan : ‘Goffs adjuge à Saint-Cloud’, le cadre de ses activités est l’hippodrome de Saint-Cloud : 150 boxes et le Manège Boussac rénové en centre de convention de 700 places et en salle de ventes.
Goffs France organise une dizaine de ventes par an. Voici les principales :
- Vente de chevaux de 2 ans présentés montés (début avril).
- Vente d’Eté (début juillet). Chevaux à l’entraînement, AQPS, 2 ans présentés montés, chevaux d’élevage.
- Vente de l’Arc (début octobre). Chevaux à l’entraînement, yearlings, chevaux d’élevage.
- Vente d’Automne (novembre). Chevaux à l’entraînement et d’élevage.

Quelques agences de vente à l’étranger...

Tattersalls
Terrace House - Newmarket - Suffolk - England - Tel. : 1638 665 931 - Fax : 1638 660 850

Fasig-Tipton Company Ltd
2400 Newton Pike - Lexington Kentucky - 40583 USA - Tel. : 606 255 1555 - Fax : 606 254 0794

Keeneland Association Inc.
4201 Versailles Road - Lexington Kentuky - 40592 USA - Tel. : 606 254 3412 - Fax : 606 288 4348
Représentant en Europe : Tim Preston
Westfield House, The Links - Newmarket - Suffolk - England - Tel. : 1638 668 026 - Fax : 1638 668 036

Goffs Bloodstock Sales
Kildare Paddocks -Co Kildare - Ireland - Tel. : 45 877 211 - Fax : 45 877 119

A.N.A.C.
Via del Caravaggio 3 - 20144 Milano - Italie - Tel. : 02 4801 2002 - Fax : 02 4819 4547

B.B.A.G.
(Ventes de Baden-Baden)
Rennbahnstr. 154 - 50737 Cologne - Germany

Les courtiers
Intermédiaires entre l’acheteur et le vendeur, leur rôle leur fait obligation d’avoir une connaissance très approfondie de la physiologie du cheval, de sa généalogie, du marché national et international et de toutes les commodités qui vont faciliter votre vie de propriétaire (déplacements, ventes, transport du cheval, etc...).

Voici la liste des courtiers français membres de l’Association Française des Courtiers en chevaux de sang:

Liste Courtiers et Agences de vente

La carte d’immatriculation

Une fois votre cheval acheté deux documents doivent vous être remis : la carte d’immatriculation et le livret signalétique :
Il existe un fichier central des chevaux “SIRE” créé par un décret du 15 avril 1976.
Ce fichier existe au Service des Haras et de l’équitation sous l’égide du Ministère de l’Agriculture.
Il est situé à Pompadour dont l'adresse est :
SIRE POMPADOUR
BP 3 19230 ARNAC POMPADOUR - Tel : 05.55.73.83.33 - Fax : 05.55.73.94.83
C’est le recensement de tous les chevaux de pur-sang.
La carte d’immatriculation est, en fait, l’identification de chaque équidé.
Elle porte :
- un numéro SIRE
- le nom du cheval
- le nom de ses auteurs
- le nom du naisseur ou des co-naisseurs
- la date d’immatriculation au fichier
Le verso de la carte est destiné au changement de propriétaire.
Il comporte deux cases.
A la troisième mutation, la carte d’immatriculation doit être retournée au fichier central aux fins d’obtention d’une nouvelle carte pour la troisième et quatrième mutation.
Aucune vente ne peut se faire sans l’endossement de la carte d’immatriculation au profit du nouveau propriétaire.
Le titre de propriété doit rester entre les mains du propriétaire ou de l’associé dirigeant en cas d’association.
Il n’a pas à être remis à l’entraîneur. Il doit, par contre, être remis aux agences de vente aux enchères dans l’hypothèse d’une vente par l’un de ces organismes.
La carte d’immatriculation doit porter la signature du ou des anciens propriétaires, la date de la vente et la signature pour accord du ou des nouveaux propriétaires.

Le livret signalétique

C’est le document qui vous est remis en même temps que la carte d’immatriculation du cheval au fichier central et qui porte le nom et l’origine détaillée ainsi que le numéro SIRE du cheval concerné.
Ce livret signalétique, pour être valable devra être vérifié par un vétérinaire qui identifiera le cheval comme correspondant à celui qui a été vérifié par les officiers des Haras lors de la naissance du produit avec ses caractéristiques.
Il pourra, au besoin, opérer certaines rectifications.
Ce livret signalétique comporte l’indication des vaccins obligatoires signés par le vétérinaire qui les a délivrés.
Le livret signalétique suivra le cheval chez son entraîneur et dans tous ses déplacements ainsi que dans toutes les manifestations sportives auxquelles il participera.
Les vétérinaires de service vérifient systématiquement l’identité du cheval qui va courir avec son livret signalétique pour éviter toutes substitutions de chevaux.
La perte du livret signalétique entraîne des conséquences graves. Déclaration de perte et nouvelle demande doivent être faites au plus vite auprès de SIRE à POMPADOUR.

L’assurance du cheval

La police la plus courante pour les chevaux de courses est l’assurance ‘tous risques de mortalité’. Elle protège votre investissement en cas de mort du cheval provenant de cause naturelle, de maladie ou d’accident, et ce même s’il y a lieu d’abattre l’animal pour raison humanitaire. Elle inclut la couverture du transport du cheval en France et en Europe et parfois même le vol.

En revanche, les assurances pour les chevaux de course ne couvrent pas la dépréciation ou la perte d’usage du cheval. Ainsi, le cas d’un cheval qui deviendrait inapte à la compétition sans pour autant que ses jours soient en danger ne serait pas pris en charge par cette garantie.
Pour les chevaux à l’élevage et en courses plates âgés de 90 jours à 12 ans, les taux sont couramment compris entre 2,8 et 3,1 % de la valeur assurée.
Pour les courses d’obstacle, les taux sont compris entre 10 et 15 %.
Les autres produits fréquemment commercialisés sont :
- la vacuité des poulinières
- les assurances du poulain à naître jusqu’à (X) jours après la naissance
- l’infertilité des étalons...
Quelques conseils :
- Proposition d’assurance et certificat vétérinaire sont réclamés à la souscription. Veillez à ne pas omettre de déclarer si votre cheval a déjà eu des problèmes de santé ou des interventions chirurgicales. De telles omissions pourraient poser problème en cas de sinistre.
- La valeur d’assurance est la somme maximum que versera l’assureur en cas de sinistre, cette valeur peut évoluer à la hausse comme à la baisse sur proposition de l’assuré ou de l’assureur. Ces évolutions doivent être justifiées. Si le cheval court à réclamer, le règlement ne pourra être supérieur à son taux de réclamation.
- Veillez à signaler à votre courtier tout changement d’usage du cheval (du plat à l’obstacle par exemple), les déplacements hors d’Europe et tous les problèmes de santé avant de faire une quelconque intervention chirurgicale.
Il existe 2 types d’assurance mortalité :
- l’assurance en valeur agréée
- l’assurance en valeur déclarée
* Valeur agréée : si l’assureur, en général après expertise, agrée la valeur de votre cheval, il sera en principe tenu de vous payer le montant retenu aux termes de son engagement. Cependant, il pourra encore prouver que depuis la signature du contrat le cheval a perdu de la valeur, mais la charge de la preuve lui incombe.
* Valeur déclarée : la valeur déclarée par l’assuré n’engage pas l’assureur. Elle constitue par contre le maximum de son engagement. Si au jour de la mort de l’équidé, l’assureur estime que la valeur déclarée ne correspond pas à la valeur réelle du cheval assuré, il a la possibilité par voie d’expertise judiciaire de faire fixer la valeur équitable du cheval assuré au jour de son décès.
Tout ceci répond au principe énoncé dans le code des assurances, à savoir que le sinistre ne doit occasionner aucun bénéfice à l’assuré, mais simplement l’indemniser de la valeur de l’animal, objet du sinistre.
Si un différend survient entre l’assureur et l’assuré à la suite d’un sinistre, l’assuré a toujours la possibilité si la compagnie rejette sa réclamation de porter l’affaire en justice pour faire reconnaître ses droits. Le Tribunal désignera pour s’éclairer des experts qui figurent sur une liste dressée par chacune des Cours d’Appel de France.
Parlant d’assurance, il convient de rappeler que le propriétaire doit impérativement assurer sa responsabilité civile de propriétaire pour les accidents que pourrait causer son cheval de course.
L’adhésion au Syndicat National des Propriétaires de Chevaux de Courses au Galop comporte d’office son assurance responsabilité civile (reportez-vous au chapitre suivant).
Cette responsabilité peut être mise en jeu par les accidents causés par le cheval tant au cours de l’entraînement que du transport, qu’au cours de la compétition.

Quelques assureurs spécialisés : liste non exhaustive (nous contacter si vous n'y figurez pas)

A.C.E.
Assurance des Courses et de l’Elevage
80, avenue d’Iéna - 75116 Paris - Tél. : 01 53 67 70 20 - Fax : 01 53 67 70 11

A.G.F.
Service Assurance des chevaux
75444 Paris Cedex 09 - Tél. : 01 44 86 42 87 - Fax : 01 44 86 40 69

ASSURANCES CHEVALIER
18, rue Saint-Charles - BP 85 - 84006 Avignon Cedex - Tel 04 90 14 36 16 - Fax 04 90 14 36 15

AXA
Tour Axa - 1, place des saisons - 92083 Paris La Défense Cedex - Tel 01 47 74 10 01

BONNET ASSURANCES
23, boulevard Gambetta - 43000 Le Puy-en-Velay - Tel 04 71 09 18 07 - Fax 04 71 02 81 08

CABINET Jean-Paul CARLIER
11, Grande Rue - B.P. 45 - 62129 Thérouanne - Tel 03 21 95 58 31 - Fax 03 21 93 00 36

CABINET LERAY
18, Grande Rue - B.P. 64 - 72120 Saint-Calais - Tel 02 43 35 09 95 - Fax 02 43 35 71 52

CAREA
21, rue du Général Foy - 75008 Paris - Tel 01 42 93 67 78 - Fax 01 43 87 80 11

GAN ASSURANCES
Tour Gan - 92082 Paris La Défense Cedex 13 - Tel 01 47 67 30 00

G.M.F.
76, rue de Prony - 75857 Paris - Tel 01 47 54 10 37

GRAS SAVOYE
Service des Fédérations Sportives

Axel Michel
Tel 01 41 43 55 94
12-14, rue du Centre - 93197 Noisy-le-Grand - Numéro vert : 0 800 22 33 22

GROUPAMA
5 et 7, rue du Centre - 93160 Noisy-le-Grand Cedex - Tel 01 49 31 31 31 - Fax 01 49 31 33 33

HIPCOVER - GRAS SAVOYE
Éric Voltz
2 à 8, rue Ancelle - 92202 Neuilly-sur-Seine - Tel 01 41 43 55 90 - Fax 01 41 43 55 91

HN BLOODSTOCK
Hervé Naggar
20, boulevard Flandrin - 75116 Paris - Tel 01 45 03 52 00 - Tel 06 15 02 16 61 - Fax 08 04 52 52 00

LE CENTAURE
Christophe German
2, boulevard Georges Clémenceau - 92400 Courbevoie - Tel 01 56 37 56 50 - Fax 01 56 37 56 60

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES
19-21, rue Chanzy - 72030 Le Mans Cedex 09 - Tel 02 43 41 72 72 - Fax 02 43 41 72 26

S.C.A.B.
57, avenue Pierre Grenier - 92100 Boulogne-Billancourt - Tél. : 01 46 21 00 88 - Fax : 01 46 21 39 40

Choisir son entraîneur

Voici, par ordre alphabétique, les entraîneurs publics adhérents à l'Association des Entraîneurs. Liste Entraîneurs

 Cette liste est loin d'être exhaustive car tous les entraîneurs ne sont pas "syndiqués" et Il existe d'autres associations d'entraîneurs. Nous les invitons à se manifester s'ils désirent figurer sur ce site en nous contactant par fax au  01 40 54 06 07 ou par e-mail : infos@proprietaires-chevaux.com

Les affinités personnelles doivent-elles passer avant toute autre considération dans le choix d’un entraîneur ?
Nous ne sommes pas loin de le croire car un entraîneur n’est pas un fournisseur comme les autres : il faut avoir plaisir à le rencontrer, à lui téléphoner, à le voir sur les pistes au petit matin, à parler de chevaux à n’en plus finir.
Bref, vous devez avoir confiance en lui.
La clientèle de votre entraîneur a aussi son importance. Il vaut mieux avoir plaisir à rencontrer ses ‘voisins de boxe’.

Son rôle ?
C’est lui qui a la garde de votre animal. Nuit et jour. C’est à lui que revient la responsabilité de déceler les qualités de votre cheval, de façonner son caractère, ses muscles, son coeur, ses poumons, et de l’amener - dès que possible ? - au sommet du potentiel que lui a donné la nature.

Les prix ?
Selon les régions, selon la qualité des soins (veilleur de nuit, suivi vétérinaire, osthéopathie, etc...), les prix varient du simple au triple. 
Tous les hôtels n’ont pas le même nombre d’étoiles. Un ‘4x4’ ne mérite pas les mêmes soins qu’une Formule 1. C’est à vous d’être raisonnable.

Il peut arriver que vous ayez envie de changer d’entraîneur, c’est-à-dire de lui ôter ses responsabilités pour les confier à l’un de ses confrères. Il existe, là aussi, des règles :

Le préavis de retrait :
Lorsque le propriétaire confie ses chevaux à un entraîneur, il peut sans aucun délai et à condition de payer la pension due, opérer le retrait de son cheval sous les observations suivantes :
Jusqu’à parfait paiement des factures d’entraînement, l’entraîneur possède sur les chevaux qui lui ont été confiés un droit de rétention.
Il ne laissera légitimement partir les chevaux qui lui sont confiés que s’il est intégralement réglé de ses frais de pensions et autres.
Propriétaire ayant trois chevaux et plus, chez un entraîneur
Dans cette hypothèse, en cas de retrait de trois chevaux, l’entraîneur devra se séparer d’un lad et le retrait ne pourra se faire comme dans l’hypothèse précédente.
Pour le retrait de trois chevaux, le propriétaire doit à l’entraîneur un préavis (par lettre recommandée) représentant quinze jours de pension par cheval.
Il peut néanmoins s’affranchir de ce préavis en payant à l’entraîneur 100 heures de salaire de lad par cheval et opérer le retrait immédiat.
En cas de retrait, il est prudent et conseillé de faire examiner les chevaux restitués par un vétérinaire compétent et ce dans l’intérêt de chacune des parties.

Dans quelle région choisir son entraîneur ?
Si certains entraîneurs (rares) disposent de pistes privées pour entraîner leurs chevaux, la plupart d’entre eux exercent leur activité dans des centres d’entraînement sinon organisés, du moins supervisés et subventionnés par France Galop.

A toutes fins utiles voici les coordonnées des centres d'entraînement :

Centre d’entraînement de Chantilly
16, avenue du Général Leclerc - B.P. 205 - 60631 CHANTILLY CEDEX - Tél. 03 44 62 41 00 - Fax : 03 44 57 34 89

Centre d’entraînement de Deauville
45, avenue Hocquart de Turtot - 14800 DEAUVILLE - Tél 02 31 14 20 00 - Fax : 02 31 14 20 01

Centre d’entraînement de Maisons-Laffitte
Avenue Madame Laffitte - 78600 MAISONS-LAFFITTE - Tél 01 39 62 26 32 ou 01 39 62 90 95 - Fax : 01 39 62 09 83

Centre d’entraînement d’Angoulême
81, route de Saint-Michel - 16400 La Couronne - Tél 05 45 67 78 95 - Fax 05 45 67 48 49

Centre d’entraînement de Dax
23, rue d’Aygue-Rouye - 40100 Dax - Tél 05 58 74 05 44 - Fax 05 58 74 05 44

Centre d’entraînement de Divonne-les-Bains
B.P. 2 - 01220 Divonne-les-Bains - Tél 04 50 20 08 72 - Fax 04 50 20 21 65

Centre d’entraînement de La Teste-de-Buch
Hippodrome du Béquet - Route de Cazeaux - 33260 La Teste-de-Buch - Tél 05 56 54 74 26 - Fax 05 56 54 74 32

Centre d’entraînement de Le Mans
4, rue du Vollier - 72650 Saint-Saturnin - Tél 02 43 84 04 45

Centre d’entraînement de Lyon
Hippodrome de Parilly - 4-6, avenue Pierre Mendès-France - Case 34 - 69676 Bron Cedex - Tél 04 78 77 45 45 - Fax 04 78 77 45 46

Centre d’entraînement de Marseille
Les Plaines de l’Arbois - 13480 Cabriès - Tél 04 42 22 00 73

Centre d’entraînement de Mont-de-Marsan
Hippodrome des Grands Pins - BP 187 - 40004 Mont-de-Marsan - Tél 05 58 75 15 75 - Fax 05 58 05 94 78

Centre d’entraînement de Moulins
Hippodrome - Allée des Soupirs - 03000 Moulins - Tél 04 70 34 23 85 - Fax 04 70 46 24 09

Centre d’entraînement de Nancy
Hippodrome - 4, avenue de la Forêt de Haye - 54500 Vandoeuvre - Tél 03 83 44 17 39 - Fax 03 83 44 23 18

Centre d’entraînement de Nîmes
Haras de Font Divié - 30320 Marguerittes - Tél 04 66 21 05 37 - Fax 04 66 20 36 02

Centre d’entraînement de Nort-sur-Erdre
4, rue des Acacias - 44390 Nort-sur-Erdre - Tél 02 40 72 21 31 - Fax 02 40 72 21 31

Centre d’entraînement de Pau
BP 9057 - 64050 Pau Cedex 9 - Tél 05 59 32 07 98 - Fax 05 59 32 83 60

Centre d’entraînement de Pompadour
BP 25 - 19231 Arnac-Pompadour Cedex - Tél 05 55 73 36 34 - Fax 05 55 98 71 48

Centre d’entraînement de Pornichet
BP 84 - 44380 Pornichet - Tél 02 40 61 13 94 - Fax 02 40 15 34 26

Centre d’entraînement de Royan
5, avenue de Verdun - 17200 Royan - Tél 05 46 05 41 29

Centre d’entraînement de Senonnes
B.P. 155 - 53201 Chateau-Gontier Cedex - Tél 02 43 07 14 26 - Fax 02 43 70 46 40

Centre d’entraînement de Strasbourg
Hippodrome - Rue du Cheval Noir - 67720 Hoerdt - Tél 03 88 51 32 44 - Fax 03 88 51 34 56
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La Facture de votre entraîneur

Ces deux éléments confondus déterminent le prix journalier hors taxes.
Ce prix journalier est très différent si le cheval est entraîné dans la région parisienne ou en province.

à Paris entre 220 F et 400 F HT
en Province entre 165 F et 200 F HT

A cela on ajoute la TVA qui se calcule de la manière suivante:

5,5% sur 70% de la pension journalière
19,6% sur 30% restants.

Les autres frais:
Au montant du prix journalier, certains frais viennent s'ajouter:

- les ferrures
- les soins pratiqués un vétérinaire
- le frais pharmaceutiques
 -les frais de déplacement d l'entraîneur du jockey et du lads lors des déplacements pour courir
- le transport du cheval sur les champs de courses.(ces frais sont pris en charge par France Galop dans certaines conditions  voir les conditions générales)
- les droits de piste

En tenant compte des éléments ci dessus, le prix de revient mensuel moyen d'un cheval à l'entraînement peut varier :
de 9000 F à 14000 TTC à Paris
de 6500 F à   8500 TTC en Province. 

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La santé de votre cheval

Le choix d'un jockey

Les jockeys ont-ils le statut de ‘profession libérale?

 En tout cas, ils peuvent “choisir” leurs montes : refuser de monter tel cheval pour préférer tel autre.
Sauf pour ceux qui sont liés par contrat à un propriétaire ou à un entraîneur.

Les conditions financières de leur prestation sont prévues par le Code des Courses (voir conditions générales de France Galop).
Vous aurez l’occasion d’appeler votre jockey au téléphone lorsque vous n’aurez pu assister à la course (ou au dernier galop) de votre cheval et que vous éprouverez le besoin de recueillir ses impressions.

En voici la liste, mise à jour régulièrement, fournie par l'association des Jockeys. Les contacter ou nous contacter au syndicat@proprietaires-chevaux.com si vous y décelez des anomalies ou des modifications de coordonnées :

 Liste Jockeys

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Les gentlemen-riders et les cavalières

merci de nous contacter au  syndicat@proprietaires-chevaux.com si vous y décelez des anomalies 

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Le transport de votre cheval

Voici la liste de quelques transporteurs très spécialisés : ( liste non exhaustive)

BRITTANY FERRIES
Avenue du grand Large - BP 109 -14150 Ouistreham - Tel. : 02 31 36 36 36 - Fax : 02 31 36 36 12

HORSE VOYAGE
BP 55 - 60260 Lamorlaye - Tel. : 03 44 21 91 09 - ou 06 07 24 53 27 - Fax : 03 44 24 90 94

MASSEBEUF TRANSPORT S.A.R.L.
22-24, rue de l’Eventail - 60730 Sainte-Geneviève - Tel. : 03 44 08 92 61 - ou 06 08 06 06 88 - Fax : 03 44 08 29 09

S.T.C.
9, avenue de la Libération - 60260 Lamorlaye - Tel. : 03 44 21 45 75 - ou 06 07 03 30 22 - 02 31 87 43 50 (Deauville) - Fax : 03 44 21 44 06

S.T.H. - HIPAVIA
9, rue Charles Pratt - 60260 Lamorlaye
Tel. : 03 44 21 26 01 -  02 31 88 19 45 (Deauville hippodrome) - 02 31 81 03 71 (Deauville ventes) - 04 92 13 10 13 (Cagnes-sur-Mer)
Fax : 03 44 21 36 61 - 04 92 13 10 14 (Cagnes-sur-Mer)

TRANS’HORSES
Le Dentu - Route de Boinvilliers -78111 Dammartin-en-Serve - Tel. : 01 34 76 30 33 - Fax : 01 34 76 30 49

TRANSPORT JALOUSTRE
16, rue des Bruyères - Z.I. de Barlanne - 64160 Morlaas - Tel. : 05 59 02 21 68 ou 06 07 89 39 51 - Fax : 05 59 02 25 40

VAN SERVICE
L’Olivate - 42110 Chambéon - Tel. : 04 77 27 87 46 - ou 06 08 46 82 47 - Fax : 04 77 27 87 48

HORSE FRANCE S.A.
49, rue Pierre Grenier - 92100 Boulogne - Tel. : 01 46 94 84 00 - Fax : 01 46 94 00 14

HORSE VAN SERVICES
Hameau de Pévidal - 09500 Vivies - Tel. : 05 61 68 72 21 ou 06 10 05 40 94 - Fax : 05 61 68 72 21

Jean-Michel VERAN
Avenue de Rottwell - Moulin 1er - Quartier Mataffe - 83400 Hyères - Tel. : 04 94 65 97 78 - ou 06 09 87 15 39 - Fax : 04 94 65 71 51

Quelques fabricants et importateurs de vans et de camions :

Vans THEAULT
Avenue de la Gare - B.P. 306 -50300 Avranches - Tel. : 02 33 89 22 22 - Fax : 02 33 89 22 24

M.T.M.
Z.I. Rue du Commandant Bindel - B.P. 514 - 50305 Avranches Cedex - Tel. : 02 33 48 84 84 - Fax : 02 33 48 84 44

S.A.R.L. LESAGE
Route de l’hippodrome - 72140 Sillé-le-Guillaume - Tel. : 02 43 20 12 90 - Fax : 02 43 20 71 94

ABL BOCKMANN
Ecurie de l’Etoile - Z.A. de Pommiers - 150, route de Compiègne - 02200 Soissons - Tel. : 03 23 73 32 32 - Fax : 03 23 73 68 80

CARROSSERIE CHARDRON
Route de Saint-Lô - B.P. 7 - 50410 Percy - Tel. : 02 33 61 21 82 - Fax : 02 33 61 15 38

CARROSSERIE MENARD
50600 Les Loges Marchis - Tel. : 02 33 49 13 83 - Fax : 02 33 49 62 69

CARROSSERIE PAILLARD
Z.A. du Bas Houet - 35137 Pleumeuleuc - Tel. : 02 99 07 11 88 - Fax : 02 99 07 10 64

CARROSSERIE VINCELOT S.A.R.L.
Z.A. Les Ebles - 86400 Saint-Pierre d’Exideuil - Tel. : 05 49 87 20 64 - ou 05 49 87 01 73 - Fax : 05 49 87 01 73

DONGUY
Les Rippes - 01240 Certines - Tel. : 04 74 51 60 50 - Fax : 04 74 42 65 30

FAUTRAS ETS S.A.R.L. DISTRIVAN
24230 Montcaret - Tel. : 05 53 73 44 00 - Fax : 05 53 27 10 55

GAUTRON ETS
Z.I. - B.P. 7 - 60570 Andeville - Tel. : 03 44 52 10 52 - Fax : 03 44 22 04 29

IFOR WILLIAMS FRANCE
Z.I. - Route de Doullens - B.P. 53 - 62270 Frévent - Tel. : 03 21 47 00 60 - Fax : 03 21 47 00 56

NOUVELLE CARROSSERIE SERVOL
21, route de Clermont - 63350 Maringues - Tel. : 04 73 73 88 00 - Fax : 04 73 68 79 58

WESTFALIA FRANCE
Parc d’Activités des Petits Carreaux - 2, avenue des Roses - 94386 Bonneuil-sur-Merne ????CEDEX - Tel. : 01 43 39 94 00 - Fax : 01 43 39 92 00

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Les hippodromes

Ou pour obtenir un hippodrome cliquer sur la première lettre de son nom

Quelques sociétés de courses dans le monde :
..en Australie
Australian Jockey-Club - Randwick Racecourse - Alison Road - Randwick - Tel 02 663 8400 - Fax 02 9662 6292
..au Canada
Jockey-Club of Canada - PO Box 156 - Rexdale - Ontario - Tel 416 675 7756 - Fax 416 675 9405
..à Hong-Kong
The Hong-Kong Jockey-Club - Sports Road - Happy Valley - Tel 0 2966 8111 - Fax 0 2577 9036
..au Japon
Japan Racing Association - 1-19 Nishi Shimbashi - 1-chome - Minato-Ku - Tokyo - Tel 03 3591 5251 - Fax 03 3438 4893
..en Nouvelle-Zélande
Auckland Jockey-Club - PA Box 852 - Auckland - Tel 09 524 4069 - Fax 09 524 8680
..aux Emirats Arabes Unis
Dubaï World Cup - Suite 213, City Tower 1 - PO Box 1178 - Dubaï - Tel 04 322277 - Fax 04 322288
The Emirates Racing Association - City Tower - PO Box 1178 - Dubaï - Tel 04 313311 - Fax 04 313322
..aux Etats-Unis
The Jockey-Club - 40 East 52nd Street - New-York - Tel 212 371 5970 - Fax 212 371 6123

Pour une consultation des hippodromes du monde : http://jlmaldant.recif.fr

Les haras et l'élevage

Liste des haras 

  Nous contacter au syndicat@proprietaires-chevaux.com si vous y décelez des anomalies

Si votre protégé est un mâle, sa place au haras sera difficile à gagner car seuls les champions méritent de devenir étalons.
Si c’est le cas,
- Les Haras Nationaux pourront s’intéresser aux performances, au pedigree et au modèle du vôtre.
- Les courtiers ne manqueront pas de s’y intéresser aussi.
- Certains haras également.

Toutes précisions sur votre nouvelle passion d’éleveur vous seront données au Syndicat des Eleveurs de Chevaux de Sang.

Syndicat des Eleveurs de Chevaux de Sang en France
257, avenue Le Jour Se Lève - 92655 Boulogne Cedex
Tel : 01 47 61 06 09 - Fax : 01 47 61 04 74

Il se peut qu’aucune des hypothèses ci-dessus ne se révèle possible, 
- C’est un mâle, mais il n’est pas assez bon pour devenir étalon.
- C’est une femelle, mais vous ne désirez pas en faire une poulinière.
Dans les deux cas, vous aimeriez qu’ils vivent une retraite paisible. Les deux adresses ci-dessous peuvent vous y aider :

Association d’Aide aux Pur-Sang Réformés (A.P.S.R.)
20, rue de Paris - 60440 Nanteuil-le-Haudouin
Tel 03 44 88 02 89 - Tel 06 12 31 66 24

Domaine de Pech-Petit
54, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - 59700 Marcq-en-Baroeul
Tel 03 20 72 14 67 - Fax 03 20 45 84 16

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L'information course

Liste des moyens d'information

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Les artistes du cheval

Vous avez le choix entre "Peintres", "Sculpteurs et objets d'art", "Caricaturistes", "Photographes", ...
N'hésitez pas à nous contacter au  syndicat@proprietaires-chevaux.com si vous désirez y figurer 
Peintres...

Bathelier Carol
9, rue François Villon - 78540 Vernouillet - Tel 01 39 71 89 01 - Fax 01 39 71 83 93

Colatrella Marie-Odile
41, rue des Canus - 78600 Maisons-Laffitte - Tel 01 34 93 02 23

Delprat Sophie
5, route de la Rimorière -78460 Choisel - Tel 01 30 52 05 12

Deutsch Julie
La maison Rouge - 16260 Chasseneuil - Tel 05 45 39 68 99

Gatier Nathalie
12, rue Wilhem - 75016 Paris - Tel 01 45 27 27 20

Guilbaud Isabelle
27, rue Pierre Curie - 78470 Saint-Rémy-les-Chevreuse - Tel 01 30 52 40 91

Manceaux Marie-Laure
Ferme des Brusses - 02400 Belleau - Tel 06 80 03 26 29

de Watrigant Hubert
Artiste peintre - 2-6 cour du Lyon d’Argent - 78 100 Saint-Germain-en-Laye - Tel 01 30 61 11 62 - Fax 01 30 61 11 63 - Port 06 13 29 92 94

Sculpteurs et objets d’art...

Chantilly Sculpture
36, avenue du Maréchal Joffre - 60500 Chantilly - Tel/Fax 03 44 57 36 54

Chardon & Petits-Fils
21, rue des Filles du Calvaire - 75003 Paris - Tel 01 42 72 19 38 - Fax 01 42 74 58 10

Martin Sophie
10, rue de Paris - 78470 Chevreuse - Tel 01 30 52 15 68

Le Sabod’Or
27, rue Nationale - 41320 Chatres-sur-Cher - Tel 02 54 98 09 03 - Fax 02 54 98 17 17

Caricaturiste...

Joyeux
La Grande Porte - 61, avenue de la Libération - 60260 Lamorlaye - Tel 03 44 21 27 44 - Fax 03 44 21 00 99

Photographes...

A.P.R.H. P. et J.P. Bertrand
7, avenue Joffre - BP 70339 - 60634 Chantilly - Tel 03 44 67 14 30 - Fax 03 44 67 14 39

Aubry - Photo Actuelle
Galerie marchande Géant - Boulevard Alpes-Provence - 26300 Bourg-de-Péage - Tel 04 75 05 01 31 - Fax 04 75 02 53 10

Baert Alain
14, rue Vozelle - Les Thevenins - 03110 Vendat - Tel 04 70 56 57 61

Briens Jean-Charles
3, impasse du Bourg Hurel - BP 464 - 22404 Lamballe - Tel 02 96 34 76 66 - Fax 02 96 34 78 09

Canteux Marcelle
45, rue de l’Oratoire - 14000 Caen - Tel 02 31 86 60 83

Carrey Eric
17, rue de la Pie - 35400 Saint-Malo

Coatsaliou Yves
18, avenue de Reims - 06100 Nice - Tel 04 93 84 32 71 - Fax 04 93 84 16 68

Coyaut Michel
252, avenue de Strasbourg - 59500 Douai - Tel 03 27 88 50 29

Dallaporta Christophe
4 rue des Marottes - 78570 ANDRESY - T : 06 14 42 25 64

Durand Henri
57, rue Palluat de Besset - 42000 Saint-Etienne - Tel 04 77 34 08 84 - 04 77 34 06 85

Gourier Bernard
1, rue de l’Amiral Courbet - 75016 Paris - Tel 01 47 04 34 47 et 01 47 27 76 32 - Fax 01 44 05 03 43

Hourcadette Chantal
4, rue des Coquelicost - 64000 Pau - Tel 06 12 67 10 37

Lemée Jean-Claude
La Chaussée - 44130 Blain - Tel 02 40 79 81 39 et 06 07 13 41 92 - Fax 02 40 79 94 12

Marguerie Patrick
10, rue du 101ème Airborne - 50500 Carentan - Tel 02 33 71 23 66

Polin Robert
53, avenue de Tarbes - 64230 Lescar - Tel 05 59 81 13 29 - Fax 05 59 81 26 91

Viguier André
30, avenue de Villeneuve - 06800 Cagnes-sur-Mer - Tel 04 93 20 68 12

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Fournisseurs divers

N'hésitez pas à nous contacter au syndicat@proprietaires-chevaux.com  si vous désirez y figurer 

Compléments alimentaires...

AUDEVARD
47 110 Ste Livrade sur Lot - Tel 05 53 01 33 80 - Fax 05 53 01 36 15

Nutritional Laboratories Ltd
Penrhos, Raglan Monmouthshire - Grande-Bretagne - Tel 1600 780 400 - Fax 1600 780 536

Bernard RIOU
Beau-Soleil - 44360 Cordemais - Tel 02 40 57 03 04

S.E.O.A. Vétérinaire
BP 1435 - 10, rue Millotet - 21052 Dijon Cedex - Tel 03 80 45 52 82 - Fax 03 80 45 52 94

SPILLERS
BP 47 - 62052 Saint-Nicolas-les-Arras - Tel 03 21 60 40 40 - Fax 03 21 60 40 60

TWYDIL
Pavesco AG - 4010 Basel - Suisse - Tel 61 272 23 72 - Fax 61 272 23 88

Yearly
Boulevard de l’Expansion - 61208 Argentan Cedex - Tel 02 33 39 62 00 - Fax 02 33 36 22 84

Vit-Horse Equimilk
BP 89 - 61600 La Ferté-Macé - Tel 02 33 30 63 15 - Fax 02 33 38 56 90

Alimentation équine...

Bernard Agri Service S.A.
44130 Fay-de-Bretagne - Tel 02 40 87 40 05

Usine de BEAUTRAIT
Tel 02 40 51 37 02

FARNAM
18 rue des Longs Réages, Z.I. - 28230 EPERNON - Tel 02 37 32 62 14 - Fax 02 37 32 61 00

S.A.R.L. Agrymo
14, allée Mansard - 33470 Gujan Mestras - Tel 05 57 73 03 73 - Fax 05 57 73 02 11

Jean-Yves BORDIER
Rue de la Roirie - 35610 Pleine-Fougères - Tel 02 99 48 52 90 - Fax 02 99 48 57 61

Gallagher France S.A.R.L.
86600 Celle l’Evescault - Tel 05 49 89 30 20 -Fax 05 49 89 30 21

Ets Maloisel
Tel 02 32 43 29 23

Prothéa Fourrages
30, rue Thiers - 84000 Avignon - Tel 04 90 16 08 92 - Fax 04 90 16 09 51

S.D.A.
Z.A. Les Petites Landes - 44360 Cordemais - Tel 02 40 57 61 57 - Fax 02 40 57 87 25

Société des Producteurs Techniciens Agricoles de la Crau
45, boulevard Albin Durand - 84200 Carpentras - Tel 04 90 63 10 66 et 06 14 37 98 80 - Fax 04 90 16 09 51

Vetagri
Rue Arthur Enaud - BP 572 - 22605 Loudéac Cedex - Tel 02 96 66 84 85 - Fax 02 96 28 66 82

Divers...

Locaboxe
35, rue des Fourmis - 10190 Chennegy - Tel 03 25 75 85 13 - Fax 03 25 75 82 62

Centre Equin de Remise en Forme
Le Val Raquet - 14140 Les Moutiers-Hubert - Tel 02 31 63 68 77 et 06 07 50 13 30 - Fax 02 31 63 68 77

Société De Ketelaere
Les Ploussières - 72550 Changé - Tel 06 07 58 51 90 - Fax 02 43 40 09 18

Horse Winner
Le Lieu Petit - 14140 Auquainville - Tel 02 31 32 35 20 - Fax 02 31 32 33 34

Groupe Lamerant S.A.
Le Ressault - 27110 Le Neubourg - Tel 02 32 35 54 37 - Fax 02 32 35 74 67

Vigipack
56, avenue Raspail - 94100 Saint-Maur - Tel 01 41 81 11 81 - Fax 01 41 81 11 82

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Les aspects administratifs

L’administration des courses au galop

1.- La tutelle administrative

Ministère de l’Agriculture
Service des haras - Bureau des courses
14, avenue de la Grande Armée - 75017 PARIS - Tel.: 01 44 09 24 00

Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie
139, rue de Bercy - 75572 PARIS Cedex 12 - Tel.: 01 47 87 17 17

2.- France Galop
46, place Abel Gance - 92655 BOULOGNE Cedex

Elle est la société-mère des courses de galop. A ce titre, elle est responsable du Code des Courses et de son application. Elle organise les courses et l’entraînement. Elle délivre les autorisations de faire courir, d’entraîner ou de monter. Elle établit un projet de calendrier des courses au galop, propose les conditions d’attribution et les taux des primes à l’éleveur ainsi que la répartition des subventions pour prix de courses...
Tout cela sous l’autorité des Ministères chargés de l’Agriculture et du Budget.

Numéros utiles :
Courses
- Engagements, forfaits, partants et montes : 01 49 10 21 01 et 01 49 10 22 75
- Publications officielles et abonnements : 01 49 10 21 13
- Programme Plat : 01 49 10 21 20
- Programme Obstacle :01 49 10 21 93
Licences
- Propriétaires (personnes physiques) : 01 49 10 21 27
- Propriétaires (personnes morales) : 01 49 10 21 31
Divers
- Carte d’accès sur les hippodromes et invitations : 01 49 10 20 39
- Comptes professionnels : 01 49 10 20 44

3.- Le système juridictionnel

Dans ce guide, il semble utile d’indiquer schématiquement comment fonctionne le système juridictionnel, régissant les courses et qui mentionne plus précisément les procédures d’appel et de recours devant les différentes instances d’appel de France galop. Les décisions prises par les Commissaires des Courses (sur l’hippodrome) ou les Commissaires de la Société-Mère en vertu de leurs pouvoirs généraux :
- portant interprétation du Code des Courses au galop d’un règlement particulier ou des conditions d’une course,
- concernant le déroulement ou le résultat d’une course,
- ayant trait à une faute disciplinaire, constituent un acte juridictionnel et sont susceptibles d’appel. Les autres décisions constituent des mesures d’administration interne et ne sont pas susceptibles d’appel.

Constitue une faute disciplinaire toute infraction au Code, aux règles professionnelles, ainsi que tout manquement à la probité, à l’honneur ou à la délicatesse, même se rapportant à des faits extra-professionnels.

Toutes les décisions font l’objet de notification aux intéressés et de publication dans le Bulletin Officiel des Courses.

Appel
L’appel, qui est suspensif, en ce qui concerne les décisions disciplinaires doit être soit notifié par lettre recommandée expédiée avec avis de réception, soit remis au Secrétariat de la Société-Mère dans les cinq jours (trois jours seulement pour les sanctions à l’égard des jockeys) à compter de la notification de la décision.
Les juges d’appel (selon le cas, les commissaires de France Galop ou la commission d’appel) qui doivent être trois pour statuer, sont nommés chaque année.
Ils examinent d’abord la recevabilité de l’appel qui leur est déféré; ils statuent ensuite sur le fond de la demande.
Avant de statuer, les juges d’appel doivent demander par lettre recommandée avec avis de réception ou télégramme aux propriétaires, entraîneurs et jockeys des chevaux concernés, tous les éclaircissements qu’il est en leur pouvoir de donner. Ceux-ci peuvent les fournir verbalement ou par écrit. Une confrontation peut être ordonnée le cas échéant. Ces réponses sont enregistrées au Secrétariat de la Société-Mère ou elle peuvent être consultées avec le dossier par les parties en cause. Les juges impartissent un délai pour la réponse, à l’expiration duquel il pourra être statué au vu des documents dont ils disposent. En matière disciplinaire, ce délai peut être inférieur à huit jours. Toute personne appelée à fournir des explications en appel peut se faire assister d’un avocat ou d’une personne qualifiée appartenant à sa catégorie professionnelle.
L’appelant dont l’appel aura été rejeté sera tenu de verser une somme de 1 500 F. Cette somme pourra éventuellement être divisée entre les différentes personnes qui auront succombé dans leur appel. En outre, l’appelant pourra être condamné, en cas d’appel jugé abusif, à une amende qui ne pourra excéder la somme de 5 000 F.

Commission Supérieure
Les décisions d’appel peuvent faire l’objet par les parties concernées d’un pourvoi devant la Commission Supérieure lorsque les décisions :
- conduisent à un retrait ou une suspension de l’autorisation de faire courir, d’entraîner ou de monter dont la durée dépasse trois mois,
- comportent une sanction disciplinaire nouvelle prise sur évocation du fond de l’affaire.
Le pourvoi doit être notifié comme pour la procédure d’appel, mais dans un délai de dix jours (toujours trois jours seulement pour les sanctions à l’égard des jockeys) à compter de la notification de la décision d’appel.
La Commission Supérieure est composée d’au moins 3 membres désignés par le Président des instances d’appel parmi les juges d’appel élus chaque année par le Comité de la Société-Mère.
La Commission Supérieure examine les pourvois dont elle est saisie selon les même modalités que les juges d’appel.
L’auteur du pourvoi qui aura été rejeté sera tenu de verser une somme de 1 500 F. En outre, l’auteur d’un pourvoi jugé abusif pourra être condamné au versement d’une amende qui ne pourra excéder la somme de 5 000 F. La demande portée devant la Commission Supérieure est suspensive.

4.- La Fédération Nationale des Courses Françaises
10, boulevard Malesherbes - 75008 PARIS - Tel.: 01 42 68 87 81 - Fax : 01 42 68 19 80

La Fédération Nationale a pour objet de définir la politique commune de l’Institution des Courses, de la représenter auprès des pouvoirs publics et d’assumer des activités d’intérêt général notamment en matière de lutte contre le dopage.
Service de Biologie Equine
Tel.: 01 42 68 87 86 (organisation du contrôle anti-dopage)


5.- Les Fédérations Régionales
Chaque Fédération soumet à la Société mère le calendrier des réunions de courses de sa région, donne des avis sur les demandes d’aides formulées par les Sociétés de Course, harmonisant l’activité du Trot et du Galop dans chaque région : calendrier, techniciens, commissions des programmes, déclarations de partants, tirage au sort des places à la corde.

Adresses des Fédérations Régionales: 

Fédération Régionale des Courses de l’Ouest
Secrétariat : 8, boulevard Lelasseur - BP 20101 - 44001 Nantes Cedex 1 - Tel. : 02 40 40 19 48 - Fax : 02 40 40 00 08

Fédération Régionale des Courses d’Anjou-Maine - Centre-Ouest
Secrétariat : B.P. 3081 - Hippodrome d’Eventard - Chemin Chabolais - 49017 Angers Cedex 01 - Tel. : 02 41 21 18 28 - Fax : 02 41 21 18 29


Fédération Régionale des Courses de Basse-Normandie
Secrétariat : 24, rue de Picardie B.P. 43 - 14502 Vire Cedex - Tel.: 02 31 68 09 04 - Fax : 02 31 67 34 96

Fédération Régionale des Courses d’Ile-de-France et Haute-Normandie
Secrétariat : B.P. 84 - Hippodrome des Bruyères - 76803 Saint-Etienne-du-Rouvray Cedex - Tel.: 02 35 66 58 28 - Fax : 02 35 65 09 66

Fédération Régionale des Courses du Sud-Ouest
Secrétariat : Hippodrome de Borde Vieille - 82500 Beaumont-de-Lomagne - Tel.: 05 63 26 12 50 - Fax : 05 63 26 12 51

Fédération Régionale des Courses du Sud-Est
Secrétariat : Hippodrome Marseille-Vivaux - Boulevard Mireille Lauze - 13010 Marseille - Tel.: 04 91 79 47 18 - Fax : 04 91 79 47 33

Fédération régionale des Courses du Centre-Est
Secrétariat : Hippodrome - 11, avenue Pierre Mendès-France Case 34 - 69676 Bron Cedex - Tel.: 04 78 77 45 55 - Fax : 04 78 74 44 28

Fédération Régionale des Courses du Nord
Secrétariat : Hippodrome B.P. 0834 - 80008 Amiens Cedex - Tel.: 03 22 52 22 70 - Fax : 03 22 43 53 03

Fédération Régionale des Courses de l’Est
Secrétariat : B.P. 82 - 54503 Vandoeuvre-les-Nancy - Tel.: 03 83 44 20 44 - Fax : 03 83 44 23 18

Fédération Régionale des Courses de Corse (Haute-Corse et Corse du Sud)
Secrétariat : Le Clos des Baies - 06610 La Gaude - Tel.: 04 93 24 47 30 - Fax : 04 93 24 70 17

6.- Les bureaux techniques régionaux ("BTR")
Gérés par les Fédérations Régionales, ils participent à l’organisation pratique, par la gestion des procédures : engagement, forfait, déclaration de partant, tirage au sort des places à la corde.

Ouest
Bureau Technique Régional de l’Ouest
8, boulevard Lelasseur - B.P. 20101 - 44001 Nantes Cedex 1 - Tel.: 02 40 40 19 48 - Fax : 02 40 40 00 08

Anjou-Maine
Bureau Technique Régional de l’Anjou-Maine
B.P.3081 - Hippodrome d’Eventard - Chemin Chabolais - 49017 Angers Cedex 01 - Tel.: 02 41 21 18 28 - Fax : 02 41 21 18 29

Basse-Normandie
Bureau Technique Régional de Basse-Normandie
24, rue de Picardie - B.P. 43 - 14502 Vire Cedex - Tel.: 02 31 68 09 04 - Fax : 02 31 67 34 96

Haute-Normandie
Bureau Technique Régional de Haute-Normandie
B.P. 84 - 76803 Saint-Etienne-du-Rouvray Cedex - Tel.: 02 35 66 58 28 - Fax : 02 35 65 09 66

Sud-Ouest
Bureau Technique de Pau
BP 9057 - 64050 Pau Cedex 09 - Tel.: 05 59 32 07 93 - Fax : 05 59 32 83 60

Bureau Technique de Toulouse
1, chemin des Courses - 31100 Toulouse - Tel.: 05 61 49 63 63 - Fax : 05 61 49 09 96

Sud-Est
Bureau Technique Régional du Sud-Est
Hippodrome Marseille-Vivaux - Boulevard Mireille Lauze - 13010 Marseille - Tel.: 04 91 25 50 32 - Fax : 04 91 79 47 33

Centre-Est
Bureau Technique Régional du Centre-Est
11, avenue Pierre Mendès-France - Case 34 - 69676 Bron Cedex - Tel.: 04 78 77 45 55 - Fax : 04 78 74 44 28

Nord
Bureau Technique Régional du Nord
B.P. 0834 - 80008 Amiens Cedex - Tel.: 03 22 52 22 70 et 03 22 52 23 64 - Fax : 03 22 43 53 03

Est
Bureau Technique Régional de l’Est
B.P. 82 - 54503 Vandoeuvre-les-Nancy - Tel.: 03 83 44 20 44 - Fax : 03 83 44 23 18

7.- L’AFASEC (Association de Formation et d’Action Sociale des Ecuries de Courses)
Siège social :
Allée de Jardy - BP 70419 - 60635 Chantilly Cedex - Tel.: 03 44 62 41 60 - Fax : 03 44 58 57 37

Les Centres de Formation Professionnelle :
Au nombre de 5 (dont 3 pour le galop), ils préparent au CAPA (Certificat d’Aptitude Professionnelle Agricole) de lad-jockey, au BEPA (Brevet d’Enseignement Professionnel Agricole) option Entraînement du cheval de compétition ‘courses’. Il y a aussi le Bac Professionnel du secteur Production orienté vers l’élevage du cheval et sa valorisation.

- Centre de Formation AFASEC
Plaines de l’Arbois - B.P. 27 - 13822 Cabriès Cedex - Tel.: 04 42 22 41 45

- Centre de Formation AFASEC
Hippodrome - 164, rue Georges Pelat - 40 000 Mont-de-Marsan - Tel.: 05 58 06 81 00

- Centre de Formation AFASEC
Le Moulin à Vent - B.P. 04 - 60270 Gouvieux - Tel.: 03 44 57 07 02

Les Foyers AFASEC :
Ils accueillent les jeunes pendant leur temps en entreprise. On en compte une dizaine.

- Foyer AFASEC
Hippodrome de Borde-Vieille
82500 Beaumont-de-Lomagne

- Foyer AFASEC
Allée Gabrielle Dorziat - Ilbarritz Mouriscot - 64200 Biarritz - Tel.: 05 59 23 60 43

- Foyer AFASEC
Domaine de Grosbois - 94470 Boissy-Saint-Léger - Tel.: 01 45 69 63 29 - Fax : 01 45 98 05 51

- Foyer AFASEC
9, avenue Pierre Mendès-France - B.P. 61 - 69672 Bron - Tel.: 04 78 00 66 90 - Fax : 04 78 00 95 22

- Foyer AFASEC
Les Plaines d’Arbois - B.P. 27 - 13822 Cabriès - Tel.: 04 42 22 41 45

- Foyer AFASEC
Hippodrome - B.P. 207 - 06805 Cagnes-sur-Mer - Tel.: 04 93 20 71 45 - Fax : 04 92 02 91 30

- Foyer Serge Boireau
Avenue d’Orléans - 60 500 Chantilly - Tel.: 03 44 62 63 00 - Fax : 03 44 62 64 99

- Foyer AFASEC
Hippodrome - 45, avenue Hocquart de Turtot - 14800 Deauville - Tel. : 02 31 98 58 28 - Fax : 02 31 81 34 12

- Foyer AFASEC
2, avenue Hoche - B.P. 74 - 78603 Maisons-Laffitte - Tel. : 01 39 62 05 05 - Fax : 01 39 62 33 69

- Foyer AFASEC
Domaine de Sers - Allée Buffon - 64000 Pau - Tel. : 05 59 62 00 33 - Fax : 05 59 32 42 88

- Foyer AFASEC
Le Moana - 13, chemin des Petits Plans - 06800 Cagnes-sur-Mer - Tel. : 04 93 20 52 86 - Fax : 04 92 02 91 30

- Atelier EPONA
57, avenue du Général Leclerc - B.P. 70419 - 60635 Chantilly - Tel. : 03 44 62 41 90 - Fax : 03 44 57 91 77

L’Atelier Epona est l’Atelier Protégé dont le but est de reclasser les salariés devenus ‘inaptes’ à la suite d’accidents du métier.